{"id":6443,"date":"2011-11-16T12:13:46","date_gmt":"2011-11-16T16:13:46","guid":{"rendered":"http:\/\/34.230.97.218\/?p=6443"},"modified":"2011-12-21T11:14:05","modified_gmt":"2011-12-21T15:14:05","slug":"crtc-pour-comprendre-la-facturation-selon-la-capacite","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/maximejohnson.com\/techno\/2011\/11\/crtc-pour-comprendre-la-facturation-selon-la-capacite\/","title":{"rendered":"CRTC: pour comprendre la facturation selon la capacit\u00e9"},"content":{"rendered":"

\"\"<\/p>\n

S\u2019il y avait deux choses \u00e0 retenir de la d\u00e9cision d\u2019hier du CRTC<\/a>, ce serait probablement celles-ci : les petits fournisseurs d\u2019acc\u00e8s \u00e0 Internet (comme Primus et Distributel) pourront continuer d\u2019offrir des forfaits illimit\u00e9s \u00e0 leurs usagers, mais les clients de ces fournisseurs devront peut-\u00eatre s\u2019attendre \u00e0 une hausse de leur facture mensuelle. <\/p>\n

Et si on devait retenir une troisi\u00e8me le\u00e7on, ce pourrait \u00eatre que la d\u00e9cision du CRTC est vraiment beaucoup trop complexe, autant pour les utilisateurs que pour les fournisseurs eux-m\u00eames!<\/p>\n

Retour sur la d\u00e9cision de janvier dernier<\/strong>
\nEn janvier dernier, le CRTC donnait raison au gros fournisseurs d\u2019acc\u00e8s Internet, principalement Bell, en leur permettant de faire payer les petits fournisseurs d\u2019acc\u00e8s (Fournisseurs de services Internet, ou FSI) en fonction de l\u2019utilisation de leur r\u00e9seau par leurs clients (Usage based billing, ou UBB). <\/p>\n

Cette d\u00e9cision, d\u00e9cri\u00e9e par \u00e0 peu pr\u00e8s tout le monde, incluant le gouvernement, aurait en quelque sorte forc\u00e9 les petits fournisseurs d\u2019acc\u00e8s ind\u00e9pendants \u00e0 offrir des forfaits calqu\u00e9s directement sur ceux de Bell, avec une limite de t\u00e9l\u00e9chargement et avec des tarifs similaires. <\/p>\n

Cette d\u00e9cision aurait donc grandement nuit \u00e0 la concurrence chez les fournisseurs, alors que le CRTC voulait justement encourager cette concurrence lorsqu\u2019il a exig\u00e9 il y a plusieurs ann\u00e9es que Bell loue justement son r\u00e9seau \u00e0 ces petits fournisseurs. <\/p>\n

Notons que les FSI desservent 6% des Internautes au Canada, mais 17% au Qu\u00e9bec et en Ontario. <\/p>\n

Pour plus d\u2019informations, je vous invite \u00e0 lire ma chronique dans le Journal M\u00e9tro du premier f\u00e9vrier dernier, Internet et facturation \u00e0 l\u2019utilisation : le CRTC fait fausse route<\/a>. <\/p>\n

Le CRTC se ravise<\/strong>
\nDans sa d\u00e9cision annonc\u00e9e hier le 15 novembre 2011, le CRTC s\u2019est ravis\u00e9 et a remplac\u00e9 l\u2019UBB par deux autres types de facturations pour les gros fournisseurs. <\/p>\n

La facturation fixe, qui ne sera utilis\u00e9e au Qu\u00e9bec que par Telus (qui offre l\u2019Internet \u00e0 Qu\u00e9bec, dans le Bas-du-Fleuve, en Gasp\u00e9sie et sur la C\u00f4te-Nord), et la facturation selon la capacit\u00e9, qui sera utilis\u00e9e par Bell, Rogers et Vid\u00e9otron.<\/p>\n

C’est cette derni\u00e8re, qui devrait affecter la tr\u00e8s grande majorit\u00e9 des utilisateurs.<\/p>\n

La facturation selon la capacit\u00e9 du point de vue des gros fournisseurs<\/strong>
\nPour comprendre l\u2019impact de la facturation selon la capacit\u00e9 pour les utilisateurs, il faut tout d\u2019abord saisir les r\u00e9percussions pour les fournisseurs. <\/p>\n

Les gros fournisseurs qui ont opt\u00e9 pour la facturation selon la capacit\u00e9 (Bell, Rogers, Vid\u00e9otron, etc.) pourront charger trois choses aux FSI: un tarif fixe par usager (qui varie selon la capacit\u00e9 \u2013 la vitesse \u2013 qui leur est allou\u00e9e), un tarif en fonction de la capacit\u00e9 totale pr\u00e9vue par le petit fournisseur et d\u2019autres petits tarifs. Nous y reviendrons plus loin.<\/p>\n

Le CRTC a impos\u00e9 des tarifs maximums aux gros op\u00e9rateurs, tant pour la capacit\u00e9 que pour le tarif en fonction de la capacit\u00e9 totale. <\/p>\n

Ces tarifs ne sont pas les m\u00eames, il est donc par exemple beaucoup plus rentable pour un petit fournisseur de louer le r\u00e9seau de Rogers que de louer celui de Bell. Au Qu\u00e9bec, notons aussi que Vid\u00e9otron sera aussi moins cher que Bell, il ne faudrait donc pas se surprendre de voir plus de petits fournisseurs offrir l\u2019Internet par c\u00e2ble.<\/p>\n

Les tarifs exig\u00e9s par le CRTC sont des tarifs maximums, on pourrait donc voir la concurrence s\u2019installer entre les grands fournisseurs pour attirer les fournisseurs ind\u00e9pendants, mais je ne gagerais certainement pas l\u00e0-dessus. <\/p>\n

La facturation selon la capacit\u00e9 du point de vue des petits fournisseurs ind\u00e9pendants<\/strong>
\nLes petits fournisseurs auront un gros travail \u00e0 faire, suite \u00e0 la d\u00e9cision du CRTC. <\/p>\n

En effet, ceux-ci doivent maintenant pr\u00e9dire \u00e0 chaque mois la capacit\u00e9 totale qu\u2019ils auront besoin pour leurs utilisateurs. <\/p>\n

Notons que la capacit\u00e9 dont ils auront besoin n\u2019est pas la m\u00eame que la simple addition de la capacit\u00e9 maximale de tous ses utilisateurs. En effet, si une compagnie a 10 000 abonn\u00e9s, on peut pr\u00e9sumer que ceux-ci ne t\u00e9l\u00e9chargeront pas tous en m\u00eame temps. <\/p>\n

Si les petits fournisseurs pr\u00e9voient trop de capacit\u00e9, ceux-ci d\u00e9penseront de l\u2019argent inutilement, et si ceux-ci n\u2019en pr\u00e9voient pas suffisamment, la vitesse offerte aux utilisateurs pourrait \u00eatre affect\u00e9e pendant les heures de pointe. <\/p>\n

Avec la popularit\u00e9 grandissante des services de vid\u00e9os en ligne comme Netflix et Tou.TV, cet impact pourrait grandement nuire \u00e0 leur r\u00e9putation et leur faire perdre des clients. <\/p>\n

Les petits fournisseurs pourront \u00e9galement changer leur mod\u00e8le d\u2019affaires, en imposant par exemple une limite de bande passante aux usagers (ce qui limiterait la congestion), ou en offrant un m\u00e9lange des deux, avec des forfaits illimit\u00e9s plus dispendieux, et des forfaits limit\u00e9s plus abordables. <\/p>\n

La facturation selon la capacit\u00e9 pour les utilisateurs<\/strong>
\nLes petits fournisseurs d\u2019acc\u00e8s Internet doivent encore r\u00e9aliser leurs pr\u00e9dictions et calculer leurs nouveaux forfaits avant de les annoncer officiellement, on ignore donc quel sera l\u2019impact exact de la d\u00e9cision du CRTC sur les utilisateurs. <\/p>\n

Peut-\u00eatre que la d\u00e9cision ne changera absolument rien aux forfaits actuels.<\/p>\n

Mais selon les premiers \u00e9chos, il semble toutefois acquis qu\u2019une certaines hausse des frais est \u00e0 pr\u00e9voir. Reste maintenant \u00e0 voir \u00e0 combien s\u2019\u00e9l\u00e8vera cette hausse, et si elle touchera tous les forfaits. <\/p>\n

On peut par exemple pr\u00e9sumer que les forfaits moins rapides, ceux \u00e0 2 Mbit\/s par exemple, ne sont pas utilis\u00e9s par les gens qui regardent des vid\u00e9os HD en direct, et qu\u2019ils affecteront donc peu la capacit\u00e9 totale utilis\u00e9e par les fournisseurs. Ces forfaits pourraient donc demeurer au m\u00eame prix. <\/p>\n

Une chose est certaine, certains forfaits illimit\u00e9s demeureront, puisqu\u2019ils repr\u00e9sentent pour bien des fournisseurs ind\u00e9pendants le principal argument de vente par rapport aux gros fournisseurs. <\/p>\n

Plus de forfaits c\u00e2bl\u00e9s?<\/strong>
\nPour l\u2019instant, les petits fournisseurs d\u2019acc\u00e8s Internet offrent surtout des forfaits ADSL au Qu\u00e9bec, et peu de forfaits par c\u00e2ble, puisque Vid\u00e9otron impose sur ceux-ci une limite de t\u00e9l\u00e9chargement. <\/p>\n

Ce ne sera plus possible gr\u00e2ce \u00e0 la d\u00e9cision du CRTC. <\/p>\n

Je ne serais donc pas \u00e9tonn\u00e9 de voir les petits fournisseurs d\u2019acc\u00e8s se tourner au Qu\u00e9bec de plus en plus vers l\u2019Internet de Vid\u00e9otron pour offrir leurs services.<\/p>\n

En plus d\u2019\u00eatre d\u00e9sormais illimit\u00e9 pour eux, le r\u00e9seau de Vid\u00e9otron est plus abordable que celui de Bell, puisque Vid\u00e9otron peut charger un maximum de 1890$ par tranche de 100 Mbit\/s aux petits fournisseurs, alors que Bell peut charger 2213$ par tranche de 100 Mbit\/s. <\/p>\n

\u00c0 titre indicatif, Cogeco peut charger 2695$, et Rogers peut faire payer 1251$. <\/p>\n

Encore une fois, seul le temps le dira.<\/p>\n

Un peu de clart\u00e9, SVP!<\/strong>
\nPlusieurs articles publi\u00e9s aujourd\u2019hui et hier se contredisent quant aux conclusions de la d\u00e9cision du CRTC. <\/p>\n

Ceci peut \u00eatre expliqu\u00e9 en partie parce que la d\u00e9cision est complexe dans sa nature m\u00eame, par le fait qu\u2019il n\u2019y a aucun gagnant clair dans la d\u00e9cision et, aussi, par le fait qu\u2019elle est formul\u00e9e toute croche. <\/p>\n

Honn\u00eatement, serait-il possible d\u2019expliquer les d\u00e9cisions<\/a> plus clairement? Au minimum, expliquer les termes employ\u00e9s pour \u00eatre certains que tout le monde soit sur la m\u00eame longueur d\u2019onde. <\/p>\n

Dans la d\u00e9cision du CRTC par exemple, on parle tout le long de capacit\u00e9, sans m\u00eame expliquer ce que c\u2019est.<\/p>\n

D\u00e9j\u00e0 que le CRTC n\u2019est pas l\u2019organisme le plus populaire, l\u2019utilisation d\u2019un langage opaque n\u2019aide certainement pas sa cause. <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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