Apple vs Samsung (et toutes les autres guerres de brevets) (rétrospective techno 2011 #25)

Les brevets et la propriété intellectuelle ont été au cœur de plusieurs acquisitions et de plusieurs batailles juridiques en 2011. Tour d’horizon.

Apple vs Samsung
La lutte opposant Apple et Samsung est sans aucun doute la guerre la plus importante de toutes. En tout, une vingtaine de poursuites ont été intentées par les deux compagnies et touchent 10 pays différents.

En gros, chaque compagnie poursuit l’autre pour viol de brevet, et demande généralement à ce que les produits (téléphones et tablettes) de l’autre soient bannis du territoire de la poursuite (USA, Australie, Allemagne, etc), et même parfois d’avoir accès au code source des appareils.

Les brevets en question sont variés : Apple tente par exemple de protéger des brevets de design (qui couvrent à peu près n’importe quelle tablette électronique rectangulaire, comme le montre l’image ci-haut…), mais aussi de quelques-unes de ses technologies logicielles et matérielles, tandis que les brevets de Samsung touchent notamment les technologies 3G.

En attendant les véritables audiences, des injonctions ont été demandées d’une part comme de l’autre, et ont même été accordées dans certains cas.

En Allemagne, Samsung s’est en effet vu interdire la vente de téléphones Galaxy et de sa tablette Samsung Galaxy Tab 10.1. La compagnie a lancé une version modifiée de sa tablette, la Samsung Galaxy Tab 10.1N, mais Apple demande également que cette dernière ne soit pas mise en vente.

En Australie, la cour avait accepté la demande d’injonction d’Apple cet automne, mais Samsung a finalement gagné en appel et le jugement a été cassé la semaine dernière. Samsung n’est toutefois pas libre aujourd’hui de vendre ses appareils, puisqu’Apple a porté l’appel en appel.

Quoi qu’il en soit, tous les jugements publiés au cours des dernières semaines touchent les demandes d’injonction en attendant les véritables procès, et il faudra attendre l’année prochaine (et probablement plus, avec la valse des appels!) pour que la question soir réglée une fois pour toute.

Motorola vs Apple, Microsoft, etc. (et plus!)

Motorola détient beaucoup de brevets en mobilité, et c’est d’ailleurs l’une des raisons qui explique son acquisition par Google plus tôt cette année (une acquisition qui sera revisitée, on s’en doute, plus tard ce mois-ci dans le cadre de ce palmarès).

Google ne s’est toutefois pas payé une acquisition de tout repos, puisque la compagnie est déjà au cœur de nombreuses poursuites contre d’autres géants des technologies.

Une bataille particulièrement chaude l’oppose à Microsoft, puisque les deux compagnies se poursuivent (notamment par rapport à Android et à la Xbox 360) depuis plus d’un an.

Motorola est aussi en conflit avec Apple et avec le holding Intellectual Ventures.

Microsoft vs Android
Si les attaques d’Apple envers Android sont directes et sans pitié, Microsoft privilégie plutôt une approche axée sur la négociation… et ça fonctionne!

Le géant de Redmond obtient notamment des redevances sur les téléphones de HTC, Samsung, Acer et plusieurs autres (presque tous les manufacturiers d’Android, en fait).

Selon une équipe d’analystes chez Goldman Sachs, Microsoft empocherait environ 444 millions $ de profit par année grâce à ces ententes.

Et les autres…

Plusieurs autres guerres de brevets (concernant HTC, notamment) se déroulent présentement, comme le montre le petit graphique ci-haut (qui date de cet été, mais qui illustre quand même l’étendue et la complexité de ces poursuites).

L’impact pour Android
Android n’est pas la seule technologie en cause dans ces guerres de brevets, mais il s’agit clairement de la principale.

Il est beaucoup trop tôt pour explorer les répercussions possibles de cette guerre de brevet pour le système de Google.

Déjà, il est toutefois de plus en plus difficile d’étiqueter le système comme étant gratuit, considérant les différentes redevances à payer, mais selon les jugements, la progression d’Android pourrait aussi être ralentie (à cause d’une interdiction de vente potentielle dans certains pays, à cause de technologies qui devront être retirées du système, etc.).

Un autre impact de la guerre de brevet pourrait aussi être d’encourager certaines acquisitions dans le but de se protéger ou d’acquérir plus de brevets. WebOS (et les brevets de Palm) et la canadienne RIM pourraient par exemple intéresser certaines compagnies.

Évidemment, tout ceci n’est que spéculation, puisque les différentes cours pourraient aussi donner raison aux fabricants d’appareils Android sur toute la ligne.

Quoi en penser?
Je suis généralement pour une application musclée des lois entourant la propriété intellectuelle. Les entreprises (et les particuliers) innovantes devraient être protégées et les brevets assurent cette protection, en plus d’encourager la recherche et le développement.

Ce qui ne veut pas dire que tous les brevets sont égaux… Un brevet touchant un design évident m’apparait exagéré, et il faut aussi faire la distinction entre une idée et une invention.

Malheureusement, on observe dans plusieurs de ces poursuites que les brevets provoquent l’effet inverse de ce pour quoi ils ont été conçus : ils protègent de plus en plus les grosses compagnies, et pourraient nuire à la progression naturelle du marché.

Vivement une étude approfondie sur la question!

Position 25 seulement?
Les diverses guerres de brevets qui marquent 2011 auraient probablement pu obtenir une place plus élevée dans un palmarès qui rassemble les 31 nouvelles techno les plus importantes de l’année.

Ceci étant dit, ces batailles juridiques sont encore loin d’être terminées. Et même si certaines injonctions ont été accordées, ou si certains règlements hors cour ont déjà été conclus, il faudra vraisemblablement attendre 2012 pour avoir une meilleure idée du véritable impact de ces conflits.

À suivre…

Top 31: une rétrospective techno de 2011
Ce billet est le septième d’une série de 31 sur les évènements marquants dans les nouvelles technologies en 2011.

31: Larry Page devient PDG de Google
30: Microsoft achète Skype
29: Spotify, Rdio, etc. : un nouveau modèle émerge
28: Thunderbolt arrive sur le marché
27: Cisco délaisse le marché grand public
26: Intel Sandy Bridge et les graphiques intégrés performants
25: Apple VS Samsung (et les autres guerres de brevets)
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